Marque enregistrée - Marque en vigueur

vallee du LOT COOPERATIVE AGRICOLE
SCA Vallée du Lot

Numéro de dépôt :
4509069
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
vallee du LOT COOPERATIVE AGRICOLE de SCA Vallée du Lot

Présentation de la marque vallee du LOT COOPERATIVE AGRICOLE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par SCA Vallée du Lot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vallee du LOT COOPERATIVE AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est SCA Vallée du Lot domicilié(e) 15 Avenue des déportés - 47320 - CLAIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Vallée du Lot, Monsieur Jean-Baptiste Ollive domicilié(e) 15 Avenue des déportés - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque vallee du LOT COOPERATIVE AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vallee du LOT COOPERATIVE AGRICOLE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

SCA Vallée du Lot a également déposé les autres marques suivantes : Marmandise Producteurs de saveurs , Griffe Saveur , LES LUTINS


SCA Vallée du Lot - 15 Avenue des déportés - 47320 - CLAIRAC - France


SCA Vallée du Lot, Monsieur Jean-Baptiste Ollive - 15 Avenue des déportés - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais.